Mentions légales
Crédits
Création du site, graphisme et ergonomie : agence NEOH – Groupe Creative Agency.
Éditeur
Le site cityzen-bike.com est édité par la SARL CITYZENBIKE, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Strasbourg sous le numéro SIRET 50255078300026, dont le siège social est 4 rue du Faubourg de Saverne 67000 STRASBOURG.
La SARL CITYZENBIKE est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts.
Son numéro individuel d’identification est le FR82502550783.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site cityzen-bike.com est M. Hervé Utz.
Le responsable éditorial du site cityzen-bike.com est l’agence NEOH – Groupe Creative Agency.
Hébergeur
Le site cityzen-bike.com est hébergé par la société O2switch, au capital de 100 000 € – RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – N° TVA : FR35510909807 –
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.
Propriété intellectuelle
La structure générale du site cityzen-bike.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant, sont la propriété de la SARL CITYZENBIKE ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la SARL CITYZENBIKE ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Loi informatique et liberté
Votre adresse e-mail peut être conservée par la SARL CITYZENBIKE dans l’unique but de vous informer, de procéder à la gestion des demandes de location ou de répondre à vos messages. Vous pourrez, à tout moment, demander votre désinscription. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004).
Les droits de chaque utilisateur rappelés ci-dessus s’exercent en écrivant à SARL CITYZENBIKE 4 rue du Faubourg de Saverne 67000 STRASBOURG ou en adressant un message via le formulaire de contact du présent site.
Responsabilités
Ce site s’efforce d’assurer une information fiable et à jour. Malgré notre vigilance, des erreurs peuvent s’être glissées dans nos pages. Nous vous prions de nous en excuser : l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler n’engage pas notre responsabilité.
Les photos ainsi que toutes les sources visuelles de ce site sont non contractuelles, de même que les prix et offres mentionnés. La disponibilité des services de location et des offres présentées ne saurait être garantie par leur seule présence sur le site.
Tous liens hypertextes pouvant renvoyer vers d’autres site web ou d’autres sources internet sont soumis à l’autorisation écrite de la SARL CITYZENBIKE et sous vérification exclusive de celle-ci.
La SARL CITYZENBIKE ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ressources internes et externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites Web ou sources internes et externes.
De même et dans la limite autorisée par la loi, la SARL CITYZENBIKE ne saurait être tenue responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
La SARL CITYZENBIKE prend toutes les précautions pour que le contenu du site Web cityzen-bike.com ne soit pas contraire à l’ordre public et aux bonnes moeurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, la SARL CITYZENBIKE ne saurait en être responsable.
De même, la SARL CITYZENBIKE ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultants de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques.
En tant qu’utilisateur du site Web, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau internet.
Pour toute remarque concernant d’éventuels dysfonctionnements du site, contactez-nous au plus vite afin de nous permettre de procéder aux modifications demandées.